127.0.0.1:8080/latest?author=Conseil%20%C3%A9conomique,%20social%20et%20environnemental2026-03-07T01:00:00+01:00https://www.legifrance.gouv.fr/favicon.icoThis is a non-official RSS feed for Legifrance's Official Law updates. If you want to follow that topic, you can find more info at https://legifrss.org/.Luca Di Carloluca@di-carlo.fr2026-03-07T01:00:00+01:00https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053635179Article <br /><p><br/>Semaine du lundi 9 au vendredi 13 mars 2026</p><p><br/>Mardi 10 mars 2026 à 9 h 30 :<br/>Commission travail et emploi (Salle 79)<br/>« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (rapporteurs Thierry CADART et Eric CHEVEE) :<br/>Approbation du projet d'étude.<br/>Bilan de la mandature de la commission.<br/>Examen du projet de bilan.<br/>Mardi 10 mars 2026 à 9 h 30 :<br/>Délégation aux outre-mer (Salle 301 et visioconférence).<br/>Partie de réunion commune avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité :<br/>Audition de Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure de l'avis de 2017 Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.<br/>Bilan du portage de la résolution 7 ans après l'avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer par Mmes Viviane MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY.<br/>Mardi 10 mars 2026 à 9 h 30 :<br/>Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (Salle 301 et visioconférence).<br/>Partie de réunion commune avec la délégation aux outre-mer.<br/>Audition de Mme Ernestine RONAI, rapporteure de l'avis de 2017 Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.<br/>Bilan du portage de la résolution 7 ans après l'avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer portée par Mmes Viviane MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY.<br/>Etude Engagements du CESE en faveur des droits des femmes et de l'égalité : Bilan de mandature et enseignements (M. Antoine GATET rapporteur) : présentation de nouveaux amendements déposés par le rapporteur et vote.<br/>Projet de résolution Face aux menaces du mouvement anti-genre, le choix de la lucidité et de l'action s'impose - L'attaque systématique des droits des femmes et des minorités, élément majeur d'un projet politique global : (Mme Agathe HAMEL, rapporteure) : échanges autour d'un changement de titre.<br/>Point sur la plénière du 25 mars 2026.<br/>Mardi 10 mars 2026 à 14 heures :<br/>Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (Salle 67).<br/>Approbation du PV de la réunion du mardi 3 mars.<br/>Projet d'avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.<br/>Fin de l'examen, en deuxième lecture, et vote du projet d'avis.<br/>Mercredi 11 mars 2026 à 9 heures :<br/>Commission Affaires sociales et Santé (Salle 229).<br/>« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».<br/>(Rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).<br/>Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.<br/>Mercredi 11 mars 2026 à 9 h 30 :<br/>Commission environnement (Salle 225).<br/>Saisine « Les limites planétaires ».<br/>(Mme Caroline DONGE, rapporteure, et M. Erik MEYER, rapporteur).<br/>Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'étude.<br/>Vote de l'avant-projet d'étude.<br/>Mercredi 11 mars 2026 à 10 h 30 :<br/>Commission économie et finances (Salle 67 et visioconférence).<br/>Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 4 mars 2026.<br/>Point d'information : échanges avec le CES européen sur le prochain cadre financier pluriannuel et le semestre européen.<br/>Auditions exploratoires.<br/>Thème de l'euro numérique.<br/>Mme Florence BLATRIX-CONTAT, sénatrice de l'Ain.<br/>M. Pascal ALLIZARD, sénateur du Calvados.<br/>Corapporteurs du rapport « Euro numérique : pour une Europe souveraine en matière de paiements ».<br/>Mercredi 11 mars 2026 à 17 heures :<br/>Commission « Avis transverse » (Salle 249).<br/>Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».<br/>(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).<br/>Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de résolution.</p>2026-03-07T01:00:00+01:00Conseil économique, social et environnemental2026-03-07T01:00:00+01:00https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053635181Article <br /><p><br/>Semaine du lundi 9 au vendredi 13 mars 2026</p><p><br/>Avec l'ordre du jour suivant :<br/>Mercredi 11 mars 2026 à 14 heures :<br/>Expression libre sur un thème d'actualité.<br/>Présentation du projet d'avis intitulé : « Quels leviers pour optimiser la décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ? », par rapporteurs : MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, au nom de la commission Territoires, agriculture et alimentation présidée par M. Henri BIÈS-PÉRÉ.<br/>Temps d'échange.<br/>Intervention des groupes (2 mn par groupe).<br/>Vote.</p>2026-03-07T01:00:00+01:00Conseil économique, social et environnemental